Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 Le Petit Paumé
/
Le Village du Petit Paumé
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Village du Petit Paumé
Le Petit Paumé, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3912753
Date de dépôt :
13/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
13/04/2022
Le Village du Petit Paumé de Le Petit Paumé

Présentation de la marque Le Village du Petit Paumé

Déposée le 13 avril 2012 par l'association loi 1901 Le Petit Paumé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Le Village du Petit Paumé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-18 du 4 mai 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 Le Petit Paumé domicilié(e) 23 avenue Guy de Collongue - 69134 - Ecully - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Le Petit Paumé, M. Rémy Taglang domicilié(e) 23 avenue Guy de Collongue - 69134 - Ecully - France.

La marque Le Village du Petit Paumé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3912753.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Village du Petit Paumé est expirée depuis le 13 avril 2022.

Le Petit Paumé a également déposé les autres marques suivantes : THE BEST OF LYON , Le Village Médiéval du Petit Paumé , Le Petit Paumé du Terroir , La Nuit du Petit Paumé , Les Soirées Gourmandes du Petit Paumé , AÉRONITE , LE PETIT PAUME , Petit Paumé des Marchés , LE PETIT PAUME , RPPP, RECOMMANDE PAR LE PETIT PAUME


Le Petit Paumé, Association loi 1901 - 23 avenue Guy de Collongue - 69134 - Ecully - France


Le Petit Paumé, M. Rémy Taglang - 23 avenue Guy de Collongue - 69134 - Ecully - France


Publication - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Enregistrement sans modification - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Inscription le 11 avril 2019 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°754059 - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-04-11

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;

Divertissement ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Services de restauration (alimentation).